Le droit du transport routier de marchandises (TRM)

Le droit du transport routier de marchandises (TRM)

Le secteur du transport routier de marchandises est central dans les échanges internationaux. Face à la pression du commerce national et international, ce secteur évolue rapidement encadré par de nombreuses innovations juridiques. Dans ce livre, l'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements réglementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. L'auteur expose le cadre juridique général du secteur à travers la présentation des sources du droit, des règles juridictionnelles, des grands organismes, des principes d'accès au métier et à l'exercice de la profession et enfin de la réglementation sociale. Puis, il se concentre sur le contrat de transport routier de marchandises en reprenant les règles à respecter en matière de formation, d'exécution, de responsabilité et de contentieux. Enfin, il analyse les autres contrats relatifs au transport routier de marchandises tels que le contrat de commission de transport, le contrat de location de véhicules routiers, le contrat d'assurance des marchandises transportées et le cas particulier du contrat de déménagement.

L'ouvrage, d'un format pratique et fonctionnel, est un manuel de référence. Il contient de notions essentielles exigées par les programmes universitaires (Licence, DUT, BTS), mais aussi par les écoles de commerce. Cet outil polyvalent s'adresse à la fois aux étudiants, aux enseignants et aux cadres spécialisés dans ce domaine.