Le risque technologique majeur à l'épreuve du droit. Vol. 1

Le risque technologique majeur à l'épreuve du droit

Qu'un accident technologique majeur survienne portant atteinte à la vie et à l'environnement, la couverture médiatique est instantanée, la justice est saisie. La question de la responsabilité s'instaure comme le fil rouge de toute enquête pour de longs mois, de longues années. Identifier les auteurs du drame, les responsables de la catastrophe, devient la priorité.

Sur fond de souffrances, à travers mille et un conflits, la scène judiciaire va réunir industriels, victimes, experts, juges pour tenter de comprendre, de dire le droit, d'obtenir réparation ou tout le moins de cicatriser ce qui peut l'être. On bute très vite sur la douleur, le complexe, qui risque de conduire à des bipolarisations plus extrêmes que fécondes autour du « risque zéro » exigence sociale ou utopie selon les acteurs.

Comprendre ce qui s'est réellement passé est la seule exigence partagée.

Pour bien saisir la nature et l'origine de ces divergences, de ces conflits, une étude cindynique - mot signifiant la science des dangers - a été conduite ici sur de nombreux jugements concernant des secteurs industriels variés. Cette étude montre concrètement comment chaque accident technologique majeur est confronté au droit. Au fil des pages apparaît la nécessité de bien séparer la phase de reconstitution de la séquence accidentelle de celle de la recherche des responsabilités, deux approches hélas confondues et donc dommageables dans la procédure pénale actuelle. D'où les évolutions proposées.