Procédure pénale : à jour du décret du 16 janvier 2008 relatif aux pôles de l'instruction

Procédure pénale

La série « Manuels » de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie.

Ce manuel est tout entier consacré à la procédure pénale ; il développe successivement :

• les principes généraux : les fondements de la procédure pénale ; l'organisation des juridictions pénales ;
• la finalité du procès pénal : l'action publique ; l'action civile ;
• l'enquête policière : les organes de police ; contrôles et vérifications d'identité ; les modalités de l'enquête ; la garde à vue ;
• l'instruction : les principes généraux ; les actes de l'instruction ; les mandats, le contrôle judiciaire et la détention judiciaire ;
• le jugement : la procédure devant les juridictions de première instance ; l'épilogue de la procédure ;
• de quelques procédures particulières : le mineur ; la délinquance et la criminalité organisées.

Plus de 60 documents et imprimés de procédure sont reproduits dans ce livre.

Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence et master des facultés de Droit, aux candidats aux concours ENM, ENSP, EOGN, aux examens CRFPA, bloc OPJ ... ainsi qu'à l'ensemble des milieux judiciaire et juridique.