Droit des sociétés

Cette sixième édition du Manuel de droit des sociétés demeure fidèle à la structure générale des précédentes, consistant dans un premier temps à mettre en évidence les dénominateurs communs, en législation, jurisprudence et doctrine, du droit des sociétés, puis à analyser le droit propre à chaque type de société ou à certains statuts particuliers de sociétés. Les mises à jour et refontes sont effectuées sur le fondement des informations publiées à la fin de l'été 2008.

Parmi les développements nouveaux, figure une étude d'ensemble de la problématique de l'action et de la représentation en justice des sociétés.

Le droit des sociétés y est envisagé sous un aspect opérationnel, dans son contexte technique (aspects de droit civil, commercial, fiscal, pénal, processuel, financier, social, boursier, comptable, économique, international, européen) ou sociétal (mondialisation des activités et des structures économiques, enjeux financiers, problématique sociale, problématique environnementale), en tenant compte de la diversité de l'intérêt ou de la volonté de ses acteurs (intérêt social, volonté des associés, rôle des dirigeants, intérêt du marché) et en définitive, en s'efforçant de prendre la mesure de la nature des choses. Cette sixième édition illustre particulièrement les deux volets contemporains du droit des sociétés :

• en ce qu'il offre de nouvelles opportunités à l'ingénierie sociétaire (par exemple, la loi de Modernisation de l'Économie du 4 août 2008 élargit le domaine de la société par actions simplifiée ; par ailleurs, elle procure de nouveaux espaces à l'application de la fiducie en droit des sociétés) ;
• mais plus que jamais, également, le droit des sociétés et le droit des affaires dans le contexte duquel il s'inscrit doivent exprimer, certes sans excès d'ambition, mais sans excès de timidité ni de modestie, l'exigence sociétale de l'affirmation et de l'application de « règles du jeu » utiles et nécessaires au plein succès d'une économie libérale.

C'est pourquoi ce Manuel trouve un assez large public, au côté des étudiants en droit, auprès des étudiants en économie, gestion ou science politique qui entendent désormais ne pas sous-estimer l'aspect juridique de questions telles que les relations entre l'intérêt social et l'intérêt du marché, la régulation des marchés financiers, ou la problématique de l'appréhension des paradis fiscaux et des sociétés off shore.