Droit de la responsabilité et des contrats : 2002-2003

Résolument pratique, Droit de la responsabilité et des contrats traite chaque question de la façon la plus claire possible, en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence. Cet aspect pratique est renforcé par l'importance inhabituelle du nombre des renvois internes et des mots d'entrée de l'index.

Mais en même temps ce livre est doctrinal. Il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, thèses comprises, permet toujours d'aller plus loin.

Référence reconnue en la matière depuis trente ans, cet ouvrage présente, en un volume unique, facilement consultable :

L'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile, y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale, aspects entièrement refondus dans cette nouvelle édition ;

Les principaux contrats civils et commerciaux, et les garanties de l'assurance, ainsi que les assurances construction et automobile. Tous les développements sur l'assurance sont une nouveauté de cette édition.

A travers l'étude de multiples contrats spéciaux et professions, une importance particulière est donnée aux actes préparatoires des contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles.

D'autres thèmes sont largement développés : concurrence déloyale, troubles de voisinage, dommages à l'environnement, garanties de l'assurance, actions récursoires, régimes spéciaux d'indemnisation, notamment indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine.

Conçu pour répondre aux préoccupations des praticiens (avocats, magistrats, juristes d'entreprises) et plus largement des professionnels, cet ouvrage intéresse également universitaires et étudiants de 3^e cycle, par son contenu et sa méthode.