Droit judiciaire privé

Droit judiciaire privé

Loïc Cadiet et Emmanuel Jeuland livrent, dans cet ouvrage, une huitième édition du manuel paru pour la première fois en 1992.

L'ouvrage met l'accent sur les aspects procéduraux de la matière, en continuant d'envisager largement le procès civil dans l'ordre interne aussi bien que dans l'ordre européen et dans l'ordre international, à travers les modes de solution juridictionnelle de même qu'à travers les modes de règlement amiable des conflits.

Cette nouvelle édition rend compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. En législation, la réorganisation du contentieux en première instance poursuit son oeuvre ; la phase de mise en état de l'affaire s'étend et se consolide, y compris en procédure orale ; les nouvelles technologies se généralisent ; le Code de procédure civile accueille désormais en son sein les dispositions relatives à la résolution amiable des différends, qui forment son livre V.

Quant à la jurisprudence, elle a poursuivi son oeuvre prétorienne (accès au juge, procédure d'appel, concentration du procès, question prioritaire de constitutionnalité, nouveau régime de l'arbitrage).

Plan :

L'action en justice

• La juridiction
• Le droit d'agir

L'instance

• Le droit commun de l'instance
• Le droit spécial de l'instance