Contentieux administratif

Contentieux administratif

Du contentieux administratif, Édouard Laferrière, vice-président du Conseil d'État et auteur du premier grand traité sur la matière, disait, à la fin du XIX^e siècle, qu'il est « la partie la plus générale et la plus juridique du droit administratif ».

Ce manuel s'adresse tout particulièrement aux étudiants de Licence ou de Master en droit ou des IEP afin de conforter l'enseignement magistral qu'ils reçoivent en contentieux administratif ou, le cas échéant, les travaux dirigés, séminaires ou conférence de méthode qu'ils suivent dans cette matière.

Il a vocation à être aussi :

• un instrument de travail pour les candidats aux concours administratifs de catégorie A, notamment au concours complémentaire de conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, ou aux examens relatifs à l'accès à la profession d'avocat (examen d'entrée au CRFPA, CAPA), et pour tous ceux qui, par leur activité professionnelle ou par l'exercice de responsabilités associatives ou syndicales, ont la pratique du contentieux administratif ;
• un instrument de réflexion pour les étudiants des Masters en droit, particulièrement en droit public ou en droit processuel, ou, d'une façon générale, pour ceux qui cherchent à comprendre les mécanismes complexes de notre organisation sociale et de résolution de ses conflits.

L'ouvrage traite, d'abord, de la juridiction administrative : définition, organisation et situation de la juridiction. Il porte, ensuite, sur le procès administratif : droit et déroulement du procès ainsi que voies de recours contre le procès.

Il est à jour des nombreuses et fréquentes modifications du Code de justice administrative, opérées jusqu'en juillet 2009.