Droit civil : les contrats spéciaux civils et commerciaux

Droit civil

Les contrats spéciaux civils et commerciaux

Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.

À mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.

Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles :

• les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ;
• les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ;
• les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ;
• les contrats de crédit : prêt d'argent ; prêts à la consommation (à jour de la réforme du 2 juillet 2010) ; crédit-bail ;
• les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.