Droit des assurances

Droit des assurances

Le contrat d'assurance est devenu un « grand contrat » en raison de sa place dans l'économie et de son apport aux mécanismes fondamentaux du droit commun des contrats et des obligations. L'étude des règles générales applicables au contrat d'assurance est ici précédée de la présentation du régime juridique et administratif des entreprises et des intermédiaires d'assurances. L'ouvrage expose également les règles particulières applicables à certaines catégories d'assurances : les assurances de dommages et les assurances de personnes.

Cette nouvelle édition comporte un « Coin des amateurs », qui permet de se référer aux questions d'actualité parmi lesquelles :

• la crise de l'assurance de responsabilité des chirurgiens, des anesthésistes et des gynécologues-obstétriciens ;
• l'assurance de responsabilité et l'indemnisation des victimes de l'amiante et du Mediator ;
• l'évaluation du préjudice corporel ;
• les conséquences des crises financières de 2008-2009 et de 2011-2012 sur les actifs des sociétés d'assurance ;
• l'assurance sous forme électronique ;
• les avatars du projet de réforme de l'assurance des catastrophes naturelles ;
• l'appropriation par les banques des bénéfices techniques et financiers des assurances emprunteurs ;
• le jackpot fiscal des assurances-vie.

Destiné en priorité aux étudiants de licence et de master, l'ouvrage peut également être utile aux praticiens du droit des assurances.